Codification des certifications préparées par la voie de l'apprentissage

Cette codification concerne l’ensemble des diplômes technologiques et professionnels des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’agriculture. Y sont ajoutés, en tant que de besoin et à la demande des centres de formation par l’apprentissage, les autres diplômes et titres inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), dès lors qu’ils sont préparés par la voie de l’apprentissage.